____________________________________________________________________________________
Mentions légales |
|
|
Auteur du site : ©Elaine Hardiman - Taveau, 2005 - Adresse : 132 bis, rue Etienne Dolet 94 140 Alfortville
Webmaster (administrateur du site ) : Elaine Hardiman - Taveau
Protection des données nominatives et personnelles des utilisateurs sur ce site :
Droit d'auteur - Copyright :
L'ensemble de ce site (contenu et présentation) constitue une œuvre protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d'auteur et d'une manière générale sur la propriété intellectuelle et industrielle. Il est précisé à cet égard, que :
1°) La conception et l'interface graphique (architecture et représentation et interfaces graphiques) de ce site, ont été conçus et développés par Elaine Hardiman - Taveau pour Asperger Aide France. Tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle (droits d'auteur, brevets, marques) dont en particulier les droits d'exploitation, de représentation, de reproduction partielle ou totale ou d'extraction sur tout support électronique quel qu'il soit, droits de modification, d'adaptation ou de traduction, de tout ou partie du site lui-même, sont réservés exclusivement à Elaine Hardiman - Taveau en tant qu'auteur du site (copyright © Elaine Hardiman - Taveau 2005), sous réserve des droits préexistants de tiers ayant autorisé la reproduction numérique et/ou l'intégration dans ce site, de leurs œuvres de quelque nature qu'elles soient.
2°) Le contenu du site en termes de textes et données figurant dans les pages web de ce site et les droits de propriété intellectuelle dont en particulier les droits d'exploitation, de représentation, de reproduction partielle ou totale ou d'extraction de ce contenu sont réservés exclusivement à Elaine Hardiman - Taveau / Asperger Aide France. Sauf autorisation formelle écrite et préable, toute reproduction en tout ou en partie, par moyen ou procédé que ce soit, pour des fins autres que celle d'utilisation personnelle est strictement interdite..
3°) La reproduction des textes et pages web du site sur un support papier demeure autorisée, sous réserve du respect des conditions cumulatives suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l'intégrité et de la finalité des documents reproduits (ni modifications, ni altérations), respect de la finalité du site dans l'utilisation de ces informations et éléments, citation claire et lisible de la source avec mention du nom du site, de son adresse internet et du copyright d'Asperger Aide France.
4°) Toutes les marques citées et logos de tiers représentés sur ce site sont propriété d Asperger Aide
Exclusions de responsabilité et de garantie
En aucun cas Elaine Hardiman - Taveau ou Asperger Aide France ne peut être tenue pour responsable des dommages résultant directement ou indirectement d'accidents ou de négligences ne lui étant pas imputables ou du non-respect par l'internaute , des éventuelles recommandations ou restrictions formulées ou d'une utilisation inappropriée ou mauvaise compréhension de la part de l'internaute dans le cadre de l'usage de ce site.
Elaine Hardiman - Taveau et Asperger Aide France exonère ses responsabilités du fait d'éventuelles informations ou données accessibles sur ce site et s'avérant matériellement erronées ou incomplètes (erreurs matérielles ou typographiques lors de leur introduction sur le site, erreur ou omission dans une mise à jour).
|
|